Nouvelles - 10 février 2021

Comment la politique peut-elle stimuler la croissance des technologies propres

- Photo par Crédit : Karsten Würth

Ecrit par Expert: Azhan Hasan 5 min de lecture

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Introduction

Les technologies propres, en bref les technologies propres, désignent tout processus, produit ou service qui peut contribuer à réduire les incidences négatives sur l'environnement par des méthodes telles que l'amélioration significative de l'efficacité énergétique, l'utilisation durable des ressources ou les activités de protection de l'environnement. Les technologies propres comprennent un large éventail de technologies liées au recyclage, aux énergies renouvelables, aux technologies de l'information, aux transports verts, à la chimie verte, à l'éclairage, aux eaux grises, etc. En d'autres termes, les produits ou services des technologies propres sont ceux qui permettent d'améliorer les performances, la productivité ou l'efficacité opérationnelles tout en réduisant les coûts, les intrants, la consommation d'énergie, les déchets ou la pollution de l'environnement. Cela peut être obtenu grâce à un intérêt accru des consommateurs, des autorités de réglementation et de l'industrie pour des formes de production et de consommation propres, une tendance que l'on observe aujourd'hui dans le monde entier grâce à une compréhension toujours plus grande de l'importance du changement climatique et de son impact sur l'environnement naturel.

Les politiques et réglementations gouvernementales ont été reconnues comme des facteurs clés influençant le développement des technologies propres, au même titre que d'autres facteurs tels que les dépenses de R&D, le financement et les infrastructures. (Figure 1). En tant que tel, un soutien réglementaire fort en faveur des technologies propres peut être un moteur important pour encourager l'adoption de ces technologies par le marché, en stimulant la demande dans l'économie et en s'efforçant de lever les obstacles à l'entrée dans l'industrie.



Figure 1 : Global Cleantech Innovation Index Framework
(Source : The Global Cleantech Innovation Index 2017, page 72)


Politiques en faveur des technologies propres dans les économies avancées

Depuis les années 1970, les réglementations environnementales des pays développés sont devenues beaucoup plus strictes dans le cadre d'une vague de nouvelles réglementations sociales reflétant une plus grande volonté des gouvernements d'intervenir sur le marché. De nombreux pays, en particulier en Europe, ont créé des agences environnementales au niveau national. Aux États-Unis, cet intérêt accru pour la réglementation environnementale s'est traduit par la création de l'Agence de protection de l'environnement en 1970 et l'adoption de la loi sur la pureté de l'air en 1970 et de la loi sur la pureté de l'eau en 1972. Ces deux lois ont été modifiées et des règlements supplémentaires ont ciblé des questions telles que les déchets toxiques, obligeant les entreprises à signaler les rejets toxiques et attribuant la responsabilité du nettoyage des sites de déchets toxiques. Alors que les opposants à ces réglementations affirment qu'elles imposent des coûts aux entreprises et les poussent à s'installer ailleurs, les réglementations environnementales ont joué un rôle clé dans la promotion d'une économie plus durable. Les réglementations relatives aux technologies propres peuvent stimuler l'innovation en exigeant des changements à la fois dans le mode de fonctionnement des entreprises et dans les technologies qu'elles utilisent. Ces réglementations apportent non seulement des avantages économiques aux entreprises (par exemple, grâce à une meilleure efficacité énergétique) et à la société, mais elles permettent également de réduire la pollution de l'environnement.

Tableau 1 : Relation entre (éco-)innovation et emploi dans le domaine des technologies propres
(Source : https://wol.iza.org/articles/impacts-of-regulation-on-eco-innovation-and-job-creation/long)

Innovation de processus
(par exemple, mesures en fin de cycle)

Innovation de produit

Technologies plus propres

Positif : Création d'emplois possible grâce à l'introduction de nouvelles mesures

Négatif : La mise en œuvre d'une nouvelle technologie peut entraîner des coûts

Positif : augmentation de la demande pour les nouveaux produits de l'entreprise


Négatif : Comportement monopolistique avec moins de production pour une entreprise basée sur l'innovation de produit

Positif : Amélioration de la compétitivité, augmentation de la demande grâce aux économies de coûts (économies de matériaux et d'énergie)


Négatif : Les effets d'économie de main-d'œuvre peuvent entraîner une réduction de la main-d'œuvre


Les politiques favorables aux technologies propres ont réussi à promouvoir la croissance des énergies renouvelables, les solutions d'efficacité énergétique, etc. Ce faisant, elles ont favorisé les technologies plus propres et plus efficaces et ont aidé à la transition vers une économie plus durable. Le tableau 2 ci-dessous présente huit instruments politiques et réglementaires dans huit économies émergentes afin de comprendre leur contribution significative à la stimulation du développement de l'industrie des technologies propres et à la croissance économique.


Tableau 2 : Facteurs d'innovation spécifiques aux technologies propres - Environnement politique/réglementaire pour certains pays du programme mondial pour l'innovation dans les technologies propres (GCIP)
(Source : The Global Cleantech Innovation Index 2017)

Pays

Domaine politique/régulation

Arménie

Inde

Malaisie

Maroc

Pakistan

Afrique du Sud

Thaïlande

Turquie

Taxe carbone / marché du carbone

X

Incitations fiscales pour les énergies propres

X

X

X

X

X

Obligations vertes ; investissements verts garantis par le gouvernement ou détenus par celui-ci

banques ; fonds d'investissement verts

X


X

X

Investissements/prêts/subventions du gouvernement pour les technologies propres

X

X

X

Obligations en matière de transport ; efficacité des transports/émissions

normes

X

X

X

X


X

X


X

Norme relative aux énergies renouvelables et/ou tarifs de rachat ; Obligation de quota pour les services d'électricité

X

X

X

X

X

X

X

Appels d'offres publics / marchés publics écologiques

X

X

X

X


X

Soutien gouvernemental aux programmes universitaires/à la recherche sur les technologies propres

X

X

X

X



Comment la réglementation peut-elle aider à développer les technologies propres ? Le cas de l'économie circulaire

L'économie circulaire est progressivement considérée comme un moyen de favoriser le passage de la société à un système plus efficace en matière de ressources au niveau de l'OCDE, des Nations unies et de l'UE, améliorant ainsi la compétitivité et la capacité à répondre au défi environnemental mondial. Au cours de la dernière décennie, au moins dix pays d'Europe et d'Asie-Pacifique, dont la Chine, Singapour, la Malaisie, Taïwan et la Nouvelle-Zélande, ont mis au point des initiatives préparatoires, notamment des mesures, des feuilles de route et des stratégies nationales, pour passer aux principes de l'économie circulaire et, à terme, les mettre en œuvre. Diverses réglementations ou politiques ont été mises en œuvre soit dans les économies avancées, soit dans les économies en développement, dans le cadre de leurs efforts pour promouvoir l'économie circulaire dans tous les aspects des paysages industriels. Les réglementations sous forme d'interdictions, de quotas, de taxes et de programmes de responsabilité élargie des producteurs (REP) ont été introduites dans diverses industries afin de soutenir la croissance de l'économie circulaire et de parvenir à une utilisation plus efficace des ressources.

L'UE a été un fervent défenseur des politiques visant à soutenir la croissance des technologies propres dans l'économie circulaire. La Commission européenne a présenté un paquet sur l'économie circulaire en 2015 dans le but d'améliorer la rentabilité, d'atteindre un meilleur équilibre des comptes courants, de parvenir à une plus grande autosuffisance en ressources, de créer de nouveaux emplois et d'atteindre les objectifs climatiques. En plus de ce paquet, la feuille de route de l'UE pour une utilisation efficace des ressources et un septième programme-cadre ont contribué à la promotion de l'économie circulaire en tant que programme économique national. En 2018, l'UE a également lancé son premier cadre de politique régionale, la "Stratégie de l'UE pour les plastiques dans une économie circulaire". Ce cadre utilise une approche du cycle de vie spécifique aux matériaux pour intégrer la conception, l'utilisation, la réutilisation et le recyclage circulaires dans les chaînes de valeur des plastiques. Ces décisions politiques ont créé un espace d'innovation dans la consommation et la production, contribuant à stimuler la croissance de solutions et de processus efficaces et durables pour faciliter la transition vers une économie circulaire en valorisant davantage les ressources.

Grâce à la croissance des politiques visant à soutenir l'économie circulaire, la transition vers un avenir plus efficace en matière de ressources est bien engagée. Par exemple, l'argument économique en faveur de l'adoption de la circularité dans l'industrie chimique est de plus en plus convaincant en raison de l'évolution du paysage politique, qui modifie la demande des consommateurs et des principaux marchés en aval, notamment les services publics, les transports, le textile et l'habillement, l'électronique, les produits de nettoyage, l'alimentation et l'agriculture, ainsi que les cosmétiques et la beauté. Parmi les changements récents dus en partie à des politiques favorables, on peut citer les efforts toujours plus importants pour explorer les matières premières biologiques comme sources alternatives de matières premières, environ 10 % des matières premières biologiques étant aujourd'hui d'origine biologique. Une analyse récente du gouvernement allemand identifiant 30 tendances dans l'industrie chimique jusqu'en 2030 met en évidence l'impact en chaîne que la réglementation et la politique peuvent avoir sur la stimulation de l'innovation et des processus plus propres. Ces tendances ont été analysées au regard des facteurs sous-jacents et évaluées en fonction de leur impact probable. Les résultats ont montré que de nombreuses innovations sont attendues dans les secteurs clients importants de l'industrie chimique, tels que l'industrie automobile, la construction et l'emballage.

Conclusion

Il est très opportun pour les gouvernements de définir des politiques et des réglementations ambitieuses pour stimuler l'innovation et la croissance des technologies propres afin d'atténuer le changement climatique et de préserver l'environnement. Des organisations comme la Fondation Solar Impulse peuvent favoriser un partenariat intelligent à long terme avec les parties prenantes intéressées afin de déterminer les compétences et les ressources adéquates pour accélérer les solutions durables, les technologies propres, la réflexion intelligente et futuriste en vue de meilleures décisions économiques pour soutenir notre environnement.


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